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Foire aux questions

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Foire aux questions

Retrouvez ici la Foire aux questions qui vous propose les réponses aux questions les plus fréquentes. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez, n'hésitez pas à contacter le Pôle Formation et Vie Universitaire.

Procédure d'inscription

L'inscription en ligne en juillet est-elle obligatoire ?

OUI. Les périodes d'inscription sont organisées pour les 1ères années de licences, PASS, DEUST, prépa intégrée ESIREM-AGROSUP en juillet afin que vous puissiez disposer de toutes les informations utiles (date, heure et lieu de rentrée) et débuter sereinement votre rentrée et, le cas échéant, de bénéficier du tutorat d'accueil.

Si vous n'avez pu vous inscrire sur la période de juillet, une autre session d'inscription de quelques jours est prévue fin août.

Lors de mon inscription en ligne, il m'est demandé de payer des droits d'inscription mais étant boursier.ère, je suis censé.e être exonéré.e de ces frais.

Diverses raisons sont possibles (dossier envoyé tardivement, pièces en attente de réception…). Depuis votre dossier du CROUS en ligne, vérifiez que :

  • vous ayez fourni les documents demandés. Si des pièces sont en attente de réception, le statut de boursier ne pourra pas vous être accordé.
  • la formation dans laquelle vous souhaitez vous inscrire figure parmi celles déclarées auprès du CROUS. Pour une formation dans laquelle vous redoublez, le vœu de redoublement est souvent omis au niveau du dossier de bourse.
  • votre n° INE sur votre dossier du CROUS est bien identique à celui de l'université.

Il convient donc de vous mettre en relation avec le CROUS via la rubrique contact du portail www.messervices. etudiant.gouv.fr pour régulariser / modifier votre dossier.

Si toutefois votre bourse n’est pas prise en compte lors de votre inscription/réinscription, il convient de stopper la procédure en ligne et de contacter le Pôle Formation et Vie Universitaire.

Comment scanner une pièce d'identité en recto-verso ?

Il existe des outils gratuits pour scanner des documents avec votre téléphone mobile. Ces outils permettent également de modifier des fichiers pdf de façon à avoir deux fichiers en un. Vous trouverez facilement ces outils gratuits sur internet.

Pour les bacheliers de l'année, quel relevé de notes faut-il transmettre ?

Le relevé de notes peut-être téléchargé depuis votre espace personnel Cyclades. Ce relevé de notes comporte le logo de l'académie et est signé par le Rectorat.

N'ayant pas pu faire mon inscription en ligne en juillet, dois-je vous envoyer le dossier papier de mon inscription ?

Il convient de vous inscrire en ligne dès le 25 août. Une fois votre inscription effectuée, vous pourrez déposer le dossier et les pièces justificatives en ligne.
Respectez bien les délais indiqués selon votre situation.

Où trouver mon numéro d'étudiant ?

Le numéro d'étudiant vous est attribué à la fin de l'inscription en ligne. Vous trouverez ce numéro sur le récapitulatif d’inscription qui vous est envoyé par mail à la fin de l’inscription.

Comment me procurer l'attestation d'aptitude préalable à la pratique d'activités nautiques et aquatiques dans les accueils collectifs de mineurs ?

Cette attestation, qui sert à certifier que vous savez nager, est délivrée par la piscine municipale de votre lieu de résidence après un court test pratique. Pour tout renseignement, adressez-vous à la piscine municipale la plus proche de votre lieu de résidence.

Quelles sont les dates de rentrée ?

Les rentrées se font dorénavant très tôt, les premières rentrées ont lieu fin août / début septembre. Les dates sont affichées en ligne dans la rubrique calendrier universitaire.

Combien de temps dure l'inscription ?

Il faut compter 15 minutes pour réaliser votre inscription administrative en ligne.

Je peux venir à l'université. Suis-je obligé.e de faire mon inscription en ligne ?

OUI. En règle générale, l'université gère les inscriptions des candidats par le web. Il n'est prévu des inscriptions en présentiel que pour les cas particuliers non administrables par voie électronique.

Dois-je régler la sécurité sociale étudiante à la rentrée ?

Depuis la rentrée 2018-2019, le régime de sécurité sociale étudiante a disparu en application de la loi Orientation et Réussite des Étudiants (ORE).

Qu'est-ce que la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC) ?

Elle est destinée à favoriser l’accueil et l’accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiantes et étudiants et à conforter les actions de prévention et d’éducation à la santé réalisées à leur intention.

Public concerné : toutes les étudiantes et tous les étudiants en formation initiale dans un établissement d’enseignement supérieur

Montant annuel : 92 € (le montant sera indexé chaque année sur l’indice des prix à la consommation).
Cette contribution est redevable 1 seule fois lors de plusieurs inscriptions.
Sont exonérés : bénéficiaires d'une bourse, réfugiées et réfugiés, étudiantes et étudiants bénéficiant de la protection subsidiaire, demandeuses et demandeurs d’asile.

Règlement : paiement de cette contribution au CROUS avant l’inscription administrative et délivrance d’un certificat.
Ce certificat (numéro) est obligatoire pour l’inscription / réinscription en ligne.

Retrouvez toutes les précisions utiles et l’accès à la plateforme de service numérique pour le paiement sur messervices.etudiant.gouv.fr puis «CVEC».

Comment faire une validation d'acquis si je n'ai pas le diplôme requis ?

Reportez-vous au site des formations de l’uB et consultez les modalités de validation pour chacun des diplômes. Pour certaines formations, cette validation s’effectue via l’application eCandidat. Pour toutes les autres, déposez un dossier de demande validation d’acquis.

Il existe des conventions spécifiques BTS pour les lycées de l’académie. Elles prévoient des passerelles entre ces BTS (sous réserve de validation du BTS) :

  • Comptabilité et Gestion (CG)
  • Support à l’Action Managériale (SAM)
  • Commerce International (CI)

Et elles prévoient aussi des passerelles pour accéder L2 ou L3 de ces licences :

  • Administration Économique et Sociale (AES)
  • Langues Étrangères Appliquées (LEA) – Combinaison de 2 langues parmi : anglais, allemand, espagnol, italien et russe

Comment m'inscrire ou me réinscrire en formation continue si je suis élève IFSI ou IFEN ?

Pour les personnes en reprise d'études qui s'inscrivent en formation continue, la réinscription ne peut pas être effectuée en ligne.

Comment m'inscrire en formation continue à l'uB si je suis élève à l'IFSI ?

Vous relevez de la formation continue si vous êtes dans l'une de ces situations :

  • Vous avez le statut de salarié
  • Vous avez le diplôme DAEU

Dans ce cadre, les personnes relevant de la formation continue ne peuvent pas s'inscrire en ligne. Vous devez remplir le dossier d'inscription papier et le renvoyer à l'adresse suivante en joignant les pièces justificatives demandées.

Scolarité IFSI
UFR Sciences de Santé
7 boulevard Jeanne d’Arc
21 000 Dijon

Droits d'inscription à payer

Comment s'effectue le paiement des droits d'inscription ?

Les paiements seront effectués en ligne exclusivement par carte bancaire (en 3 fois ou paiement intégral).

Pour le paiement en 3 fois, vérifiez bien que la date de validité de votre carte bancaire couvre les 3 mensualités. Le paiement en 3 fois est possible conformément au calendrier des inscriptions et jusqu'au 10 octobre 2021 au plus tard.

À combien va s'élever le montant à payer ?

Lors de votre inscription, vous devrez vous acquitter des droits d'inscription. Les boursières et boursiers (y compris celles et ceux à taux 0) sont exonérés des droits d'inscription.
Les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur pour l'année universitaire sont consultables sur le site Service Public.

J'ai payé des droits d'inscription alors que je suis boursier.ère. Comment me faire rembourser ?

Téléchargez le formulaire de demande de remboursement suite à une annulation d'inscription ou une modification (bourse, démission…)

Je n'arrive pas à effectuer le paiement avec ma carte. Comment faire ?

Certaines cartes bancaires ne passent pas pour des raisons méconnues. Le paiement par carte bancaire fonctionne généralement sans souci particulier. Faites si possible votre paiement avec une autre carte bancaire.

Bourse et logement

Comment faire valoir ma situation de boursière ou boursier ?

Lors de votre inscription en ligne, notre application d'inscription interroge l'application du CROUS sur votre situation de boursier. Si vous n'êtes pas boursier ou si votre dossier de bourse n'est pas finalisé auprès du CROUS (pièces en attente…), vous ne serez pas considéré comme boursier. Pour vous inscrire en tant que boursier et être exonéré des droits d'inscription, il convient de faire le nécessaire au préalable auprès du CROUS.

Pour régulariser ou modifier votre dossier de bourse auprès du CROUS, rendez-vous sur le portail www.messervices.etudiant.gouv.fr >  Faire appel aux services du Crous > « Assistance ».

Pour toute difficulté lors de votre inscription ou réinscription en ligne, vous pouvez prendre contact avec le Pôle Formation et Vie Universitaire.

Si toutefois votre bourse n’est pas prise en compte lors de votre inscription ou réinscription, il convient de stopper la procédure en ligne et de contacter le Pôle Formation et Vie Universitaire.

En cas de besoin

Pour toute difficulté lors de votre inscription ou réinscription en ligne, vous pouvez prendre contact avec le Pôle Formation et Vie Universitaire.

Si toutefois votre bourse n’est pas prise en compte lors de votre inscription ou réinscription, il convient de stopper la procédure en ligne et de contacter le Pôle Formation et Vie Universitaire.

Points de vigilance

Si vous êtes redoublante ou redoublant, pensez à mettre à jour votre Dossier Social Étudiant auprès du Crous (voeu de redoublement)

Pour les étudiantes et étudiants inscrit·es en Master MEEF (M1 ou M2), veillez à bien effectuer un « voeu INSPE » et non un voeu composante / UFR.

Qui contacter pour m'informer sur les résidences universitaires ?

Vous trouverez de nombreuses informations sur le site du CROUS de Dijon : www.crous-bfc.fr/.

Semestre réo

À quoi sert le "semestre réo" ?

Ce semestre vous aidera à trouver une nouvelle orientation pour l'année prochaine tout en vous amenant à développer des compétences transversales. Il est composé de modules obligatoires et optionnels.

Si je m'inscris au semestre Réo, est-ce que je dois passer les partiels de décembre de ma formation ?

Les étudiantes et étudiants qui bénéficient d'une bourse doivent passer leurs partiels de fin de semestre pour continuer à percevoir leur bourse jusqu'à la fin de l'année universitaire.

Quels sont les éléments de recrutement pour intégrer le semestre Réo ?

Il y a 100 places, les premiers inscrites et inscrits seront retenus.

Est-ce que je dois me désinscrire de ma formation actuelle pour intégrer le semestre Réo ?

Non, les personnes inscrites au semestre Réo restent inscrites administrativement dans leur filière initiale. L'inscription au semestre Réo est une inscription pédagogique.

Y-a-t-il des démarches administratives à faire pour le changement de filière ?

Non, le secrétariat pédagogique Réo prend en charge les changements administratifs.

Est-ce que je conserve mon droit à la bourse en intégrant le semestre Réo ?

Les bénéficiaires d'une bourse qui sont assidu·es au semestre Réo continuent à percevoir leur bourse jusqu'à la fin de l'année universitaire.

Dois-je continuer à suivre les enseignements de la filière d'origine ?

Non, vous ne suivez que les cours du planning du semestre Réo.

Le semestre Réo est-il évalué ?

Non, il n'y a aucune évaluation (excepté pour les Unités d'Enseignements Transversales – UET) qui donnent accès à des crédits ECTS l'année suivante si la reprise se fait à l'université de Bourgogne. Une attestation de suivi vous sera remise à la fin du semestre.

Puis-je suivre plus de 36 heures de cours de découverte ?

Oui, vous pouvez suivre autant de cours de découverte que vous le souhaitez dans la mesure où ils sont proposés dans le catalogue de formation.

Service de Santé Etudiante

Quel(le)s professionnel(le)s de santé puis-je rencontrer au SSE ?

  • Des médecins généralistes
  • Des infirmières
  • Une sage-femme
  • Une infirmière diplômée en sexologie
  • Des psychologues
  • Des psychiatres

Les consultations avec un psychologue ou un psychiatre se font après une évaluation des besoins.

Demande d’aménagements de scolarité et d’examens : une équipe pluridisciplinaire peut vous recevoir pour cette demande.

Les consultations sont-elles payantes ?

  • Le SSE pratique le « Tiers-payant intégral », vous n’aurez pas de frais à avancer à condition d’être à jour de vos droits à la Sécurité Sociale (carte vitale et carte de mutuelle ou CSS)

Qu'est-ce que l'examen de santé ?

L’examen de santé est proposé et vivement conseillé aux étudiants durant leur cursus universitaire.

Il est gratuit, réalisé par un professionnel de santé, il dure en moyenne 30 minutes.
Il comprend la vérification des vaccinations obligatoires (pensez à apporter votre carnet de santé), un examen biométrique (vision, audition, poids, taille, contrôle des vaccinations et examen d’urine pour s’assurer de l’absence de pathologie), ainsi qu’un échange sur votre santé physique et psychologique et votre adaptation à la vie étudiante. Nous répondrons à vos questions en toute confidentialité.

Est-ce que le SSE délivre des certificats médicaux pour le sport ?

Oui. Au cours d’une consultation, un médecin jugera de votre aptitude ou non à la pratique d’un sport souhaité.

Il est possible que des examens supplémentaires ou avis spécialisés soient demandés avant d’émettre un avis.

Pensez à apporter les documents en lien avec votre santé : carnet de santé, résultats d’examens, analyses biologiques…

Pour la pratique sportive de loisir au SUAPS, il n’y a pas besoin de certificat médical.
Sport sur ordonnance : si vous souffrez d’une pathologie et/ou d’un handicap, le SUAPS propose des séances encadrées et adaptées d’activité physique sur prescription médicale.

Est-ce qu'un médecin du service peut être mon médecin traitant ?

Oui, un médecin du service peut être votre médecin traitant mais il est important de prendre en compte que le SSE ferme ses portes durant les vacances universitaires donc vous ne pourrez pas être reçu en consultation durant ces périodes.

Quels sont les vaccins obligatoires pour les étudiants en santé ?

OBLIGATIONS VACCINALES :

  • Présenter un test à la tuberculine de moins de 6 mois (Tubertest ou IDR)
  • Être à jour du vaccin contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite
  • Être à jour du vaccin Hépatite B.
  • Fournir une preuve de votre immunité vaccinale hépatite B récente (Sérologie avec dosage des Ac anti-HBs, Ac anti-HBc, antigène HBs)
  • Pour les étudiants en maïeutique, il vous sera demandé en complément en début de MA2 : une radio pulmonaire, des sérologie (rubéole, toxoplasmose, varicelle)

Vaccins vivement recommandés :

  • Vaccin ROR (rougeole-oreillons-rubéole)
  • Vaccin coqueluche

Télécharger les documents médicaux

Que faire si je présente une contre-indication à un vaccin obligatoire pour la filière santé ou IUT (Génie Biologique) ?

Toute contre-indication à l’une des vaccinations obligatoires correspond à une inaptitude à la poursuite de ces études.

Puis-je obtenir un certificat médical si je suis malade et que je manque un cours obligatoire ?

La décision de la délivrance d’un certificat médical incombe au médecin du service, sous réserve que vous vous présentiez le jour même ou le lendemain.

Comment déclarer un accident de travail ?

Vous êtes étudiant et vous avez été victime d’un accident sur votre lieu d’études : vous devez vous rapprocher de votre scolarité et consulter un de nos médecins généralistes sans attendre (dans les 48h maximum) afin qu’il réalise la déclaration d’accident de travail.

Que faire si je me sens mal ou si je connais quelqu'un qui va mal ?

Venez en parler dans le service, ne restez pas seul. Nous vous écouterons de manière confidentielle et nous vous orienterons si nécessaire.

Si toutefois le SSE est fermé, vous pouvez appeler le numéro d’urgence national gratuit de prévention du suicide 3114 disponible 24h/24 et 7j/7.
Vous pouvez également contacter les étudiants relais Étu’bien via Instagram sur le compte etubien21 ou par mail à l’adresse etubien@chlcdijon.fr

L’association Étu’bien est une équipe d’étudiants relais à Dijon, à votre écoute, pour vous informer et vous orienter en toute confidentialité sur des questions sociales, de santé, d’orientation…

Je dois passer mon brevet de premiers secours (PSC1), puis-je m'adresser au SSE ?

Nous ne proposons pas cette formation. Nous vous invitons à vous orienter vers un organisme habilité à réaliser cette formation telle que la Protection Civile.

J'ai des questions sur la contraception

Au SSE, vous pouvez prendre rendez-vous auprès d’un médecin généraliste ou avec une sage femme pour une consultation.

Je souhaiterais faire un dépistage des IST

Pour vous faire dépister, vous pouvez prendre rendez-vous avec un médecin généraliste au SSE ou avec un médecin de ville.

Vous pouvez également prendre rendez-vous avec le CeGIDD (Centre Gratuit d’Information, de Dépistage et de Diagnostic des IST) du CHU de Dijon au 03.80.28.14.63

Vous pouvez bénéficier d’un supplément d’information sur https://www.sida-info-service.org/

Que faire si je me pose des questions sur mon identité sexuelle ?

Vous pouvez être reçu par un médecin au SSE qui vous écoutera de manière confidentielle et qui vous orientera si nécessaire.

Vous pouvez également vous renseigner sur :  https://www.sexualites-info-sante.fr/

J’aimerais savoir si mes vaccins sont à jour

Vous pouvez vous rendre au SSE avec votre carnet de santé et/ou de vaccinations et un professionnel de santé vérifiera tous vos vaccins.

Je veux partir en ERASMUS ou en stage à l’étranger.

Penser à préparer votre voyage en amont, se renseigner au plus tôt sur les vaccinations à faire, certains schémas vaccinaux doivent être réalisés sur plusieurs mois. Le SSE vaccine, sauf pour la fièvre jaune.
Pour tout renseignement et conseil voyage vous pouvez aller sur : https://www.diplomatie.gouv.fr
Centre de vaccination du CHU de Dijon : 03.80.29.34.36
Vaccination internationale : +33 1 43 17 22 00

Je suis étudiant(e) international(e), que dois-je faire avant et après mon arrivée en France ?

Avant votre arrivée en France, vous devez impérativement effectuer une radio pulmonaire et partir avec votre carnet de vaccinations à jour (Vaccins obligatoires : Diphtérie – Tétanos – Poliomyélite, vaccins fortement recommandés : Coqueluche, Rougeole – Oreillons – Rubéole)
Si vous n’avez pas de radio pulmonaire avec vous, merci de vous diriger vers le CLAT (Centre de Lutte Antituberculeux) du CHU de Dijon : 03.80.28.14.62  adresse: Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny Entrée « Urgences » suivre « Urgences adultes » bâtiment Courtois à gauche avant les urgences au 1er étage.

Vous aurez une visite médicale dans l’année de votre arrivée. Vous aurez également à faire des démarches administratives auprès de la Sécurité Sociale (Ameli) pour obtenir votre carte vitale.

Vie associative

Le Bureau de la Vie Étudiante vous propose de retrouver toutes les informations utiles à la gestion de votre association dans L'essentiel pour gérer mon association.

Je souhaite créer une association étudiante. Comment faire ?

Démarche

  • Rédiger les statuts
  • Organiser l’assemblée générale constitutive avec les membres qui souhaitent en faire partie, voter notamment les statuts et organiser l’élection des membres du bureau.
  • Déclarer à la préfecture la création de l’association à l’aide du formulaire accompagné des documents demandées. Vous recevrez ensuite le récépissé de la préfecture à conserver précieusement, et serez publiés au Journal officiel.

Ressources

Je reprends une association déjà existante. Quelles démarches faire ?

  • Déclarer en Préfecture,
  • Faire les changements auprès de la banque,
  • Récupérer les documents et fichiers de l’association,
  • Récupérer les codes boîte mail,
  • Informer le BVE du changement de bureau par le formulaire en ligne Composition du bureau,
  • Prévenir le BVE par mail en cas de changement des adresses mail et courrier postal pour mise à jour des listes de diffusion,
  • Récupérer la clé de la boîte aux lettres si l’association en a une à l’uB, auprès du précédent bureau, du planning ou du responsable de bâtiment,
  • Prévenir le ou la responsable de bâtiment du changement de bureau,
  • Informer du changement d’adresse le cas échéant : banque, assurance, impôts, partenaires… toutes celles et tous ceux qui vous envoient du courrier.

Les conseils du BVE

  • Bien lire les statuts de l’association
  • S’enquérir des dossiers en cours, des demandes de subvention déposées, des bilans à rendre pendant votre mandat
  • S’assurer qu’elle est en règle (banque, assurance…)

Quelles sont les étapes incontournables de la vie de mon association ?

  • Tenir une assemblée générale annuelle au cours de laquelle vous devrez :
    • présenter le bilan moral et financier,
    • réviser les statuts si besoin,
    • élire un nouveau bureau et conseil d’administration.
Il y a 2 types d’AG : ordinaires et extraordinaires. Pour plus d'information, consultez le site de l'associathèque et les statuts de votre association qui définissent en général les modalités d'organisation, l'objet et les contenus de l'assemblée générale.
  • Organiser des conseils d’administration : référez-vous à ce que prévoient les statuts de l’association.
  • Tenir les comptes et la comptabilité.
  • Tenir la liste des adhérents à jour.
  • Conserver les documents.
  • Rédiger les procès-verbaux.
  • Faire les déclarations aux autorités compétentes…
  • Veiller à être assuré pour les activités réalisées par l’association.
  • En cas de subvention : communiquer le bilan moral et financier aux subventionneurs, selon les modalités et les délais de chacun.
  • Et tout ce qui sera prévu par les statuts et la législation en vigueur.

    Consultez également les questions « Quelles démarches dois-je obligatoirement effectuer auprès de l'université ? » et « Je reprends une association déjà existante. Quelles démarches faire ?« 

    Quelles démarches dois-je obligatoirement effectuer auprès de l'université ?

    À chaque rentrée universitaire au moins

    À chaque changement de bureau

    Après chaque événement subventionné par le FSDIE

    Un an après la labellisation

    • Renseigner et présenter le point d’étape de la labellisation si l’association a été labellisée l’année précédente (le BVE vous convoquera et vous enverra le dossier le moment venu).

    Est-ce obligatoire de faire une déclaration à la préfecture ?

    Oui, pour certaines modifications, une déclaration en préfecture est obligatoire. Il s'agit des cas suivants :

    • changement des membres du bureau,
    • changement du siège social,
    • modifications de statuts,
    • dissolution de l’association

    Vous pouvez effectuer ces déclarations en ligne.

    Labellisation "Associations du campus" : qu'est-ce que c'est ? À quoi ça sert ?

    Retrouvez toutes les informations utiles sur la labellisation « Associations des campus » sur la page Obtenir la labellisation « Associations des campus ».

    Je veux que mon association ait le label "Association des campus". Comment faire ?

    Retrouvez toutes les informations utiles sur la labellisation « Associations des campus » sur la page Obtenir la labellisation « Associations des campus ».

    J'ai besoin d'un local pour mon association. Comment en obtenir un à l'uB ?

    Prérequis

    Démarche

    • Par l'intermédiaire du Bureau de la Vie Étudiante :
      • envoyer un courrier de demande à la Commission Vie Étudiante
      • la commission étudiera la demande.
    • En cas d’avis favorable :
      • le BVE contactera le responsable du bâtiment concerné
      • ensuite le BVE vous fera part de la réponse.

    Attention, cette commission ne peut pas préjuger de la disponibilité de locaux.

    Retrouvez le calendrier des commissions Vie de l’Étudiant.

    J'ai besoin d'une boîte aux lettres pour mon association. Comment l'obtenir ?

    Prérequis

    Démarche

    • adresser la demande au Bureau de la Vie Étudiante par mail : bva@u-bourgogne.fr 
    • le BVE transmettra au responsable du bâtiment concerné et vous fera part de la réponse.

    Attention : Assurez-vous que vous êtes en capacité de relever régulièrement le courrier à l’université.

    J'ai besoin de me former pour gérer mon association. Quelles sont les ressources à ma disposition ?

    Retrouvez toutes les formations disponibles à l'uB et dans d'autres organismes pour gérer une association sur la page Me former.

    J'organise une réunion pour mon association et j'ai besoin d'une salle. Comment la réserver ?

    Sur le campus dijonnais, vous pouvez utiliser une des 3 salles de la Maison de l'Étudiant (dont une équipée en vidéoprojection), la salle Multiplex ou encore une salle dans un bâtiment de composante.

    Prérequis

    Démarche

    J'organise un événement. Dois-je remplir obligatoirement le dossier de demande d'autorisation ?

    OUI si :

    • l'événement a lieu sur le campus
    • ou s'il fait l'objet d'une subvention (même s'il ne se déroule pas sur le campus)
    • ou s'il s'agit d'un événement de rentrée, d'intégration, d'accueil (qu'il soit festif ou non, avec ou sans demande de subvention, à l'uB ou en dehors).

    Attention aux délais

    Votre dossier de demande d'autorisation devra être déposée :

    • avant le 15/07 pour tout événement prévu de début septembre au 10 octobre ;
    • sinon au moins 2 mois avant l’événement,
    • 3 mois en cas d'installation de tente / chapiteau / barnum et/ou changement d’affectation des locaux.

    Pour en savoir plus, consultez les documents essentiels listés sur la page « organiser un événement« .

    J'organise un événement ou une manifestation et je veux réserver une salle à l'uB. Comment dois-je faire ?

    Sur le campus dijonnais, vous pouvez réserver la salle Multiplex, l'Atheneum, l'esplanade Érasme…

    démarche

    • Demander par l'intermédiaire du Bureau de la Vie Étudiante :
      • la disponibilité des lieux envisagés.
      • contacter la ou le responsable de bâtiment ou de site au préalable pour évoquer le projet et la disponibilité des lieux.
    • Remplir la notice de sécurité
    • Retourner la notice de sécurité au Bureau de la Vie Étudiante dans les délais précisés ci-dessous.
      • Pour les sites d’Auxerre, de Chalon-sur-Saône, le Creusot, Mâcon, Nevers : en parallèle de l’envoi de la notice de sécurité, il faudra vous rapprocher des responsables et directeurs de site et de bâtiment.
    • Le BVE transmettra aux services instructeurs, vous fera part des compléments d’information ou de documents à apporter éventuellement et vous transmettra la réponse de la Direction de l’université (avec consignes à mettre en œuvre en cas d’avis positif).
    • Pour réserver la salle Multiplex, référez-vous à la question « J'ai besoin d'une salle très grande. Comment réserver la salle Multiplex sur le campus ?« 

    Vous pouvez prendre rendez-vous avec le BVE bva@u-bourgogne.fr au préalable, pour obtenir de l'aide pour remplir la notice de sécurité.

    Attention aux délais

    Votre dossier de demande d'autorisation devra être déposée :

    • avant le 15/07 pour tout événement prévu de début septembre au 10 octobre ;
    • sinon au moins 2 mois avant l’événement,
    • 3 mois en cas d'installation de tente / chapiteau / barnum et/ou changement d’affectation des locaux.

    Pour en savoir plus, consultez les documents essentiels listés sur la page « organiser un événement« 

    J'ai besoin d'une salle très grande. Comment réserver la salle Multiplex sur le campus ?

    Démarche

    Pour information, consultez le dossier descriptif des locaux de la salle Multiplex.

    Pour en savoir plus, consultez les documents essentiels listés sur la page organiser une manifestation.

    Attention aux délais

    Attention, pensez à anticiper vos événements, pour en savoir plus sur les délais de réservation, consultez la page Organiser un événement.

    J'ai besoin d'un financement pour un projet. Où puis-je faire des demandes ?

    Retrouvez sur la page Demander une subvention, les différentes voies pour obtenir un financement pour votre association.

    Je veux annoncer un événement qu'organise mon association. Comment faire ?

    Prérequis

    Démarche

    • Communiquer en ligne : s'adresser au Bureau de la Vie Étudiante pour une publication
    • Afficher sur le campus en respectant les espaces d'affichage
      • panneaux d'affichage réservés aux associations
      • dans les bâtiments : demander au préalable à l'accueil ou la loge la permission d'afficher
      • panneaux en plein air : en laissant de la place pour d'autres affiches.

    Quels sont les personnes et services ressources vers lesquels je peux me tourner ?

    Bureau de la Vie Étudiante :

    Vice-président délégué à la vie et à la démocratie étudiante et au bien-être étudiant : vp.vieetudiante@u-bourgogne.fr

    Campus d’Auxerre, Mâcon, Nevers :

    • la personne en charge de la vie étudiante du site et responsable administratif et direction du site.

    Campus du Creusot :

    Campus de Chalon-sur-Saône :

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    Accueil / Foire aux questions

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    Retrouvez ici la Foire aux questions qui vous propose les réponses aux questions les plus fréquentes. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez, n'hésitez pas à contacter le Pôle Formation et Vie Universitaire.

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    OUI. Les périodes d'inscription sont organisées pour les 1ères années de licences, PASS, DEUST, prépa intégrée ESIREM-AGROSUP en juillet afin que vous puissiez disposer de toutes les informations utiles (date, heure et lieu de rentrée) et débuter sereinement votre rentrée et, le cas échéant, de bénéficier du tutorat d'accueil.

    Si vous n'avez pu vous inscrire sur la période de juillet, une autre session d'inscription de quelques jours est prévue fin août.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Lors de mon inscription en ligne, il m:apos:est demandé de payer des droits d:apos:inscription mais étant boursier.ère, je suis censé.e être exonéré.e de ces frais." _id="253571"][kc_column_text _id="909582" class="anthracite"]

    Diverses raisons sont possibles (dossier envoyé tardivement, pièces en attente de réception…). Depuis votre dossier du CROUS en ligne, vérifiez que :

    • vous ayez fourni les documents demandés. Si des pièces sont en attente de réception, le statut de boursier ne pourra pas vous être accordé.
    • la formation dans laquelle vous souhaitez vous inscrire figure parmi celles déclarées auprès du CROUS. Pour une formation dans laquelle vous redoublez, le vœu de redoublement est souvent omis au niveau du dossier de bourse.
    • votre n° INE sur votre dossier du CROUS est bien identique à celui de l'université.

    Il convient donc de vous mettre en relation avec le CROUS via la rubrique contact du portail www.messervices. etudiant.gouv.fr pour régulariser / modifier votre dossier.

    Si toutefois votre bourse n’est pas prise en compte lors de votre inscription/réinscription, il convient de stopper la procédure en ligne et de contacter le Pôle Formation et Vie Universitaire.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Comment scanner une pièce d:apos:identité en recto-verso ?" _id="92168"][kc_column_text _id="844109" class="anthracite"]

    Il existe des outils gratuits pour scanner des documents avec votre téléphone mobile. Ces outils permettent également de modifier des fichiers pdf de façon à avoir deux fichiers en un. Vous trouverez facilement ces outils gratuits sur internet.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Pour les bacheliers de l:apos:année, quel relevé de notes faut-il transmettre ?" _id="657881"][kc_column_text _id="210165" class="anthracite"]

    Le relevé de notes peut-être téléchargé depuis votre espace personnel Cyclades. Ce relevé de notes comporte le logo de l'académie et est signé par le Rectorat.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="N:apos:ayant pas pu faire mon inscription en ligne en juillet, dois-je vous envoyer le dossier papier de mon inscription ?" _id="421342"][kc_column_text _id="585229" class="anthracite"]

    Il convient de vous inscrire en ligne dès le 25 août. Une fois votre inscription effectuée, vous pourrez déposer le dossier et les pièces justificatives en ligne.
    Respectez bien les délais indiqués selon votre situation.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Je viens d:apos:une autre université et on me demande de joindre une fiche de transfert. Où la trouver ?" _id="499435"][kc_column_text _id="628444" class="anthracite"]

    Si vous étiez inscrit dans une autre université française, vous devez compléter la fiche de transfert "Arrivée".

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Où trouver mon numéro d:apos:étudiant ?" _id="804769"][kc_column_text _id="206773" class="anthracite"]

    Le numéro d'étudiant vous est attribué à la fin de l'inscription en ligne. Vous trouverez ce numéro sur le récapitulatif d’inscription qui vous est envoyé par mail à la fin de l’inscription.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Comment me procurer l:apos:attestation d:apos:aptitude préalable à la pratique d:apos:activités nautiques et aquatiques dans les accueils collectifs de mineurs ?" _id="742062"][kc_column_text _id="875773" class="anthracite"]

    Cette attestation, qui sert à certifier que vous savez nager, est délivrée par la piscine municipale de votre lieu de résidence après un court test pratique. Pour tout renseignement, adressez-vous à la piscine municipale la plus proche de votre lieu de résidence.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quelles sont les dates de rentrée ?" _id="361566"][kc_column_text _id="804604" class="anthracite"]

    Les rentrées se font dorénavant très tôt, les premières rentrées ont lieu fin août / début septembre. Les dates sont affichées en ligne dans la rubrique calendrier universitaire.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Combien de temps dure l:apos:inscription ?" _id="578468"][kc_column_text _id="51221" class="anthracite"]

    Il faut compter 15 minutes pour réaliser votre inscription administrative en ligne.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Je peux venir à l:apos:université. Suis-je obligé.e de faire mon inscription en ligne ?" _id="751830"][kc_column_text _id="590135" class="anthracite"]

    OUI. En règle générale, l'université gère les inscriptions des candidats par le web. Il n'est prévu des inscriptions en présentiel que pour les cas particuliers non administrables par voie électronique.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Dois-je régler la sécurité sociale étudiante à la rentrée ?" _id="64540"][kc_column_text _id="9774" class="anthracite"]

    Depuis la rentrée 2018-2019, le régime de sécurité sociale étudiante a disparu en application de la loi Orientation et Réussite des Étudiants (ORE).

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Qu:apos:est-ce que la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC) ?" _id="434357"][kc_column_text _id="243791" class="anthracite"]

    Elle est destinée à favoriser l’accueil et l’accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiantes et étudiants et à conforter les actions de prévention et d’éducation à la santé réalisées à leur intention.

    Public concerné : toutes les étudiantes et tous les étudiants en formation initiale dans un établissement d’enseignement supérieur

    Montant annuel : 92 € (le montant sera indexé chaque année sur l’indice des prix à la consommation).
    Cette contribution est redevable 1 seule fois lors de plusieurs inscriptions.
    Sont exonérés : bénéficiaires d'une bourse, réfugiées et réfugiés, étudiantes et étudiants bénéficiant de la protection subsidiaire, demandeuses et demandeurs d’asile.

    Règlement : paiement de cette contribution au CROUS avant l’inscription administrative et délivrance d’un certificat.
    Ce certificat (numéro) est obligatoire pour l’inscription / réinscription en ligne.

    Retrouvez toutes les précisions utiles et l’accès à la plateforme de service numérique pour le paiement sur messervices.etudiant.gouv.fr puis «CVEC».

    [/kc_column_text][kc_single_image image_size="full" _id="928158" image_source="media_library" image="35653"][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Comment faire une validation d:apos:acquis si je n:apos:ai pas le diplôme requis ?" _id="69511"][kc_column_text _id="1270" css_custom="{`kc-css`:{`any`:{`typography`:{`color|,p`:`#36374b !important`},`box`:{`background|`:`eyJjb2xvciI6IiNmNWY1ZjUiLCJsaW5lYXJHcmFkaWVudCI6WyIiXSwiaW1hZ2UiOiJub25lIiwicG9zaXRpb24iOiIwJSAwJSIsInNpemUiOiJhdXRvIiwicmVwZWF0IjoicmVwZWF0IiwiYXR0YWNobWVudCI6InNjcm9sbCIsImFkdmFuY2VkIjowfQ== !important`}}}}" class="anthracite"]

    Reportez-vous au site des formations de l’uB et consultez les modalités de validation pour chacun des diplômes. Pour certaines formations, cette validation s’effectue via l’application eCandidat. Pour toutes les autres, déposez un dossier de demande validation d’acquis.

    Il existe des conventions spécifiques BTS pour les lycées de l’académie. Elles prévoient des passerelles entre ces BTS (sous réserve de validation du BTS) :

    • Comptabilité et Gestion (CG)
    • Support à l’Action Managériale (SAM)
    • Commerce International (CI)

    Et elles prévoient aussi des passerelles pour accéder L2 ou L3 de ces licences :

    • Administration Économique et Sociale (AES)
    • Langues Étrangères Appliquées (LEA) – Combinaison de 2 langues parmi : anglais, allemand, espagnol, italien et russe
    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Comment m:apos:inscrire ou me réinscrire en formation continue si je suis élève IFSI ou IFEN ?" _id="77858"][kc_column_text _id="3758" css_custom="{`kc-css`:{`any`:{`typography`:{`color|,p`:`#36374b !important`},`box`:{`background|`:`eyJjb2xvciI6IiNmNWY1ZjUiLCJsaW5lYXJHcmFkaWVudCI6WyIiXSwiaW1hZ2UiOiJub25lIiwicG9zaXRpb24iOiIwJSAwJSIsInNpemUiOiJhdXRvIiwicmVwZWF0IjoicmVwZWF0IiwiYXR0YWNobWVudCI6InNjcm9sbCIsImFkdmFuY2VkIjowfQ== !important`}}}}" class="anthracite"]

    Pour les personnes en reprise d'études qui s'inscrivent en formation continue, la réinscription ne peut pas être effectuée en ligne.

    Comment m'inscrire en formation continue à l'uB si je suis élève à l'IFSI ?

    Vous relevez de la formation continue si vous êtes dans l'une de ces situations :

    • Vous avez le statut de salarié
    • Vous avez le diplôme DAEU

    Dans ce cadre, les personnes relevant de la formation continue ne peuvent pas s'inscrire en ligne. Vous devez remplir le dossier d'inscription papier et le renvoyer à l'adresse suivante en joignant les pièces justificatives demandées.

    Scolarité IFSI
    UFR Sciences de Santé
    7 boulevard Jeanne d’Arc
    21 000 Dijon

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][/kc_accordion][/kc_column][/kc_row][kc_row use_container="yes" force="__empty__" _id="782110" row_id="inscription_droits" cols_gap="{`kc-css`:{}}" _collapse="1"][kc_column width="12/12" video_mute="no" _id="890407"][kc_spacing height="20px" _id="683649"][kc_feature_box layout="3" title="Droits d:apos:inscription à payer" desc="__empty__" icon="icofont-euro" _id="262020" image=""][kc_spacing height="14px" _id="289310"][kc_accordion _id="29965" close_all="yes" class="accordeon-blanc"][kc_accordion_tab title="Comment s:apos:effectue le paiement des droits d:apos:inscription ?" _id="856480"][kc_column_text _id="12152" class="anthracite"]

    Les paiements seront effectués en ligne exclusivement par carte bancaire (en 3 fois ou paiement intégral).

    Pour le paiement en 3 fois, vérifiez bien que la date de validité de votre carte bancaire couvre les 3 mensualités. Le paiement en 3 fois est possible conformément au calendrier des inscriptions et jusqu'au 10 octobre 2021 au plus tard.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="À combien va s:apos:élever le montant à payer ?" _id="637123"][kc_column_text _id="924060" class="anthracite"]

    Lors de votre inscription, vous devrez vous acquitter des droits d'inscription. Les boursières et boursiers (y compris celles et ceux à taux 0) sont exonérés des droits d'inscription.
    Les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur pour l'année universitaire sont consultables sur le site Service Public.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J:apos:ai payé des droits d:apos:inscription alors que je suis boursier.ère. Comment me faire rembourser ?" _id="783390"][kc_column_text _id="925983" class="anthracite"]

    Téléchargez le formulaire de demande de remboursement suite à une annulation d'inscription ou une modification (bourse, démission...)

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Je n:apos:arrive pas à effectuer le paiement avec ma carte. Comment faire ?" _id="101651"][kc_column_text _id="442486" class="anthracite"]

    Certaines cartes bancaires ne passent pas pour des raisons méconnues. Le paiement par carte bancaire fonctionne généralement sans souci particulier. Faites si possible votre paiement avec une autre carte bancaire.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][/kc_accordion][/kc_column][/kc_row][kc_row use_container="yes" force="__empty__" _id="712854" row_id="inscription_bourse" cols_gap="{`kc-css`:{}}" _collapse="1"][kc_column width="12/12" video_mute="no" _id="312544"][kc_spacing height="20" _id="630199"][kc_feature_box layout="3" title="Bourse et logement" desc="__empty__" icon="icon-aides-financieres" _id="747486" image=""][kc_spacing height="14px" _id="882073"][kc_accordion _id="367192" close_all="yes" class="accordeon-blanc"][kc_accordion_tab title="Comment faire valoir ma situation de boursière ou boursier ?" _id="714772"][kc_column_text _id="559107" class="anthracite"]

    Lors de votre inscription en ligne, notre application d'inscription interroge l'application du CROUS sur votre situation de boursier. Si vous n'êtes pas boursier ou si votre dossier de bourse n'est pas finalisé auprès du CROUS (pièces en attente…), vous ne serez pas considéré comme boursier. Pour vous inscrire en tant que boursier et être exonéré des droits d'inscription, il convient de faire le nécessaire au préalable auprès du CROUS.

    Pour régulariser ou modifier votre dossier de bourse auprès du CROUS, rendez-vous sur le portail www.messervices.etudiant.gouv.fr >  Faire appel aux services du Crous > "Assistance".

    Pour toute difficulté lors de votre inscription ou réinscription en ligne, vous pouvez prendre contact avec le Pôle Formation et Vie Universitaire.

    Si toutefois votre bourse n’est pas prise en compte lors de votre inscription ou réinscription, il convient de stopper la procédure en ligne et de contacter le Pôle Formation et Vie Universitaire.

    [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="En cas de besoin" desc="__empty__" icon="icon-benevole-recrutement" _id="533925" image=""][kc_column_text _id="773612" class="anthracite"]

    Pour toute difficulté lors de votre inscription ou réinscription en ligne, vous pouvez prendre contact avec le Pôle Formation et Vie Universitaire.

    Si toutefois votre bourse n’est pas prise en compte lors de votre inscription ou réinscription, il convient de stopper la procédure en ligne et de contacter le Pôle Formation et Vie Universitaire.

    [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="Points de vigilance" desc="__empty__" icon="icofont-search-2" _id="580269" image=""][kc_column_text _id="765449" class="anthracite"]

    Si vous êtes redoublante ou redoublant, pensez à mettre à jour votre Dossier Social Étudiant auprès du Crous (voeu de redoublement)

    Pour les étudiantes et étudiants inscrit·es en Master MEEF (M1 ou M2), veillez à bien effectuer un "voeu INSPE" et non un voeu composante / UFR.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Qui contacter pour m:apos:informer sur les résidences universitaires ?" _id="681857"][kc_column_text _id="148680" class="anthracite"]

    Vous trouverez de nombreuses informations sur le site du CROUS de Dijon : www.crous-bfc.fr/.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][/kc_accordion][/kc_column][/kc_row][kc_row use_container="yes" force="__empty__" _id="192333" row_id="semestre_reo" cols_gap="{`kc-css`:{}}" _collapse="1"][kc_column width="12/12" video_mute="no" _id="627385"][kc_divider style="1" _id="491684" class="separateur"][kc_spacing height="20" _id="540913"][kc_feature_box layout="3" title="Semestre réo" desc="__empty__" icon="icon-sport" _id="757315" image=""][kc_spacing height="14px" _id="3821"][kc_accordion _id="917565" class="accordeon-blanc" close_all="yes"][kc_accordion_tab title="À quoi sert le :quot:semestre réo:quot: ?" _id="817846"][kc_column_text _id="955029" class="anthracite"]

    Ce semestre vous aidera à trouver une nouvelle orientation pour l'année prochaine tout en vous amenant à développer des compétences transversales. Il est composé de modules obligatoires et optionnels.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Dois-je absolument suivre le semestre Réo pour se réorienter ?" _id="958756"][kc_column_text _id="172322" class="anthracite"]

    Non, il existe d'autres procédés de réorientation : https://ub-link.u-bourgogne.fr/me-reorienter

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Si je m:apos:inscris au semestre Réo, est-ce que je dois passer les partiels de décembre de ma formation ?" _id="479326"][kc_column_text _id="462986" class="anthracite"]

    Les étudiantes et étudiants qui bénéficient d'une bourse doivent passer leurs partiels de fin de semestre pour continuer à percevoir leur bourse jusqu'à la fin de l'année universitaire.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="La note obtenue lors des partiels du premier semestre sera-t-elle déterminante pour l:apos:acceptation au semestre Réo ?" _id="689439"][kc_column_text _id="716232" class="anthracite"]

    Non, la note n'est pas un élément de recrutement.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quels sont les éléments de recrutement pour intégrer le semestre Réo ?" _id="876118"][kc_column_text _id="257038" class="anthracite"]

    Il y a 100 places, les premiers inscrites et inscrits seront retenus.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Est-ce que je dois me désinscrire de ma formation actuelle pour intégrer le semestre Réo ?" _id="771109"][kc_column_text _id="770887" class="anthracite"]

    Non, les personnes inscrites au semestre Réo restent inscrites administrativement dans leur filière initiale. L'inscription au semestre Réo est une inscription pédagogique.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Y-a-t-il des démarches administratives à faire pour le changement de filière ?" _id="224932"][kc_column_text _id="768773" class="anthracite"]

    Non, le secrétariat pédagogique Réo prend en charge les changements administratifs.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Est-ce que je conserve mon droit à la bourse en intégrant le semestre Réo ?" _id="975473"][kc_column_text _id="145502" class="anthracite"]

    Les bénéficiaires d'une bourse qui sont assidu·es au semestre Réo continuent à percevoir leur bourse jusqu'à la fin de l'année universitaire.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Dois-je continuer à suivre les enseignements de la filière d:apos:origine ?" _id="149547"][kc_column_text _id="367433" class="anthracite"]

    Non, vous ne suivez que les cours du planning du semestre Réo.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Le semestre Réo est-il évalué ?" _id="723978"][kc_column_text _id="25730" class="anthracite"]

    Non, il n'y a aucune évaluation (excepté pour les Unités d'Enseignements Transversales - UET) qui donnent accès à des crédits ECTS l'année suivante si la reprise se fait à l'université de Bourgogne. Une attestation de suivi vous sera remise à la fin du semestre.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Puis-je suivre plus de 36 heures de cours de découverte ?" _id="537310"][kc_column_text _id="937907" class="anthracite"]

    Oui, vous pouvez suivre autant de cours de découverte que vous le souhaitez dans la mesure où ils sont proposés dans le catalogue de formation.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][/kc_accordion][/kc_column][/kc_row][kc_row use_container="yes" force="__empty__" _id="520297" row_id="sse" cols_gap="{`kc-css`:{}}"][kc_column width="12/12" video_mute="no" _id="269204"][kc_spacing height="20" _id="846859"][kc_feature_box layout="3" title="Service de Santé Etudiante" desc="__empty__" icon="icon-sante" _id="352236" image=""][kc_spacing height="14px" _id="146320"][kc_accordion _id="491940" close_all="yes" class="accordeon-blanc"][kc_accordion_tab title="Quel(le)s professionnel(le)s de santé puis-je rencontrer au SSE ?" _id="119386"][kc_column_text _id="362132" class="anthracite"]

    • Des médecins généralistes
    • Des infirmières
    • Une sage-femme
    • Une infirmière diplômée en sexologie
    • Des psychologues
    • Des psychiatres

    Les consultations avec un psychologue ou un psychiatre se font après une évaluation des besoins.

    Demande d’aménagements de scolarité et d’examens : une équipe pluridisciplinaire peut vous recevoir pour cette demande.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Les consultations sont-elles payantes ?" _id="893114"][kc_column_text _id="484192" class="anthracite"]

    • Le SSE pratique le « Tiers-payant intégral », vous n’aurez pas de frais à avancer à condition d’être à jour de vos droits à la Sécurité Sociale (carte vitale et carte de mutuelle ou CSS)
    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Qu:apos:est-ce que l:apos:examen de santé ?" _id="272377"][kc_column_text _id="188759" class="anthracite"]

    L’examen de santé est proposé et vivement conseillé aux étudiants durant leur cursus universitaire.

    Il est gratuit, réalisé par un professionnel de santé, il dure en moyenne 30 minutes.
    Il comprend la vérification des vaccinations obligatoires (pensez à apporter votre carnet de santé), un examen biométrique (vision, audition, poids, taille, contrôle des vaccinations et examen d’urine pour s’assurer de l’absence de pathologie), ainsi qu’un échange sur votre santé physique et psychologique et votre adaptation à la vie étudiante. Nous répondrons à vos questions en toute confidentialité.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Est-ce que le SSE délivre des certificats médicaux pour le sport ?" _id="215564"][kc_column_text _id="281395" class="anthracite"]

    Oui. Au cours d’une consultation, un médecin jugera de votre aptitude ou non à la pratique d’un sport souhaité.

    Il est possible que des examens supplémentaires ou avis spécialisés soient demandés avant d’émettre un avis.

    Pensez à apporter les documents en lien avec votre santé : carnet de santé, résultats d’examens, analyses biologiques…

    Pour la pratique sportive de loisir au SUAPS, il n’y a pas besoin de certificat médical.
    Sport sur ordonnance : si vous souffrez d’une pathologie et/ou d’un handicap, le SUAPS propose des séances encadrées et adaptées d’activité physique sur prescription médicale.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Est-ce qu:apos:un médecin du service peut être mon médecin traitant ?" _id="518808"][kc_column_text _id="869743" class="anthracite"]

    Oui, un médecin du service peut être votre médecin traitant mais il est important de prendre en compte que le SSE ferme ses portes durant les vacances universitaires donc vous ne pourrez pas être reçu en consultation durant ces périodes.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quels sont les vaccins obligatoires pour les étudiants en santé ?" _id="887809"][kc_column_text _id="713116" class="anthracite"]

    OBLIGATIONS VACCINALES :

    • Présenter un test à la tuberculine de moins de 6 mois (Tubertest ou IDR)
    • Être à jour du vaccin contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite
    • Être à jour du vaccin Hépatite B.
    • Fournir une preuve de votre immunité vaccinale hépatite B récente (Sérologie avec dosage des Ac anti-HBs, Ac anti-HBc, antigène HBs)
    • Pour les étudiants en maïeutique, il vous sera demandé en complément en début de MA2 : une radio pulmonaire, des sérologie (rubéole, toxoplasmose, varicelle)

    Vaccins vivement recommandés :

    • Vaccin ROR (rougeole-oreillons-rubéole)
    • Vaccin coqueluche

    Télécharger les documents médicaux

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Que faire si je présente une contre-indication à un vaccin obligatoire pour la filière santé ou IUT (Génie Biologique) ?" _id="336677"][kc_column_text _id="116482" class="anthracite"]

    Toute contre-indication à l’une des vaccinations obligatoires correspond à une inaptitude à la poursuite de ces études.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Puis-je obtenir un certificat médical si je suis malade et que je manque un cours obligatoire ?" _id="485487"][kc_column_text _id="896838" class="anthracite"]

    La décision de la délivrance d’un certificat médical incombe au médecin du service, sous réserve que vous vous présentiez le jour même ou le lendemain.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Comment déclarer un accident de travail ?" _id="779140"][kc_column_text _id="376667" class="anthracite"]

    Vous êtes étudiant et vous avez été victime d’un accident sur votre lieu d’études : vous devez vous rapprocher de votre scolarité et consulter un de nos médecins généralistes sans attendre (dans les 48h maximum) afin qu’il réalise la déclaration d’accident de travail.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Que faire si je me sens mal ou si je connais quelqu:apos:un qui va mal ?" _id="411114"][kc_column_text _id="576820" class="anthracite"]

    Venez en parler dans le service, ne restez pas seul. Nous vous écouterons de manière confidentielle et nous vous orienterons si nécessaire.

    Si toutefois le SSE est fermé, vous pouvez appeler le numéro d’urgence national gratuit de prévention du suicide 3114 disponible 24h/24 et 7j/7.
    Vous pouvez également contacter les étudiants relais Étu’bien via Instagram sur le compte etubien21 ou par mail à l’adresse etubien@chlcdijon.fr

    L’association Étu’bien est une équipe d’étudiants relais à Dijon, à votre écoute, pour vous informer et vous orienter en toute confidentialité sur des questions sociales, de santé, d’orientation…

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Je dois passer mon brevet de premiers secours (PSC1), puis-je m:apos:adresser au SSE ?" _id="663915"][kc_column_text _id="268746" class="anthracite"]

    Nous ne proposons pas cette formation. Nous vous invitons à vous orienter vers un organisme habilité à réaliser cette formation telle que la Protection Civile.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J’ai un handicap définitif ou temporaire, un problème de santé important, ou je suis blessé temporairement : où puis-je me renseigner ?" _id="480476"][kc_column_text _id="4991" class="anthracite"]

    Vous pouvez vous renseigner au SSE ou à la mission handicap

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J:apos:ai des questions sur la contraception " _id="392067"][kc_column_text _id="545718" class="anthracite"]

    Au SSE, vous pouvez prendre rendez-vous auprès d’un médecin généraliste ou avec une sage femme pour une consultation.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title=" Je souhaiterais faire un dépistage des IST" _id="81537"][kc_column_text _id="690107" class="anthracite"]

    Pour vous faire dépister, vous pouvez prendre rendez-vous avec un médecin généraliste au SSE ou avec un médecin de ville.

    Vous pouvez également prendre rendez-vous avec le CeGIDD (Centre Gratuit d’Information, de Dépistage et de Diagnostic des IST) du CHU de Dijon au 03.80.28.14.63

    Vous pouvez bénéficier d’un supplément d’information sur https://www.sida-info-service.org/

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Que faire si je me pose des questions sur mon identité sexuelle ?" _id="604333"][kc_column_text _id="811084"]

    Vous pouvez être reçu par un médecin au SSE qui vous écoutera de manière confidentielle et qui vous orientera si nécessaire.

    Vous pouvez également vous renseigner sur :  https://www.sexualites-info-sante.fr/

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J’aimerais savoir si mes vaccins sont à jour" _id="683408"][kc_column_text _id="395892"]

    Vous pouvez vous rendre au SSE avec votre carnet de santé et/ou de vaccinations et un professionnel de santé vérifiera tous vos vaccins.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Je veux partir en ERASMUS ou en stage à l’étranger." _id="231869"][kc_column_text _id="816381" class="anthracite"]

    Penser à préparer votre voyage en amont, se renseigner au plus tôt sur les vaccinations à faire, certains schémas vaccinaux doivent être réalisés sur plusieurs mois. Le SSE vaccine, sauf pour la fièvre jaune.
    Pour tout renseignement et conseil voyage vous pouvez aller sur : https://www.diplomatie.gouv.fr
    Centre de vaccination du CHU de Dijon : 03.80.29.34.36
    Vaccination internationale : +33 1 43 17 22 00

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Je suis étudiant(e) international(e), que dois-je faire avant et après mon arrivée en France ?" _id="130200"][kc_column_text _id="797494"]

    Avant votre arrivée en France, vous devez impérativement effectuer une radio pulmonaire et partir avec votre carnet de vaccinations à jour (Vaccins obligatoires : Diphtérie – Tétanos – Poliomyélite, vaccins fortement recommandés : Coqueluche, Rougeole – Oreillons – Rubéole)
    Si vous n’avez pas de radio pulmonaire avec vous, merci de vous diriger vers le CLAT (Centre de Lutte Antituberculeux) du CHU de Dijon : 03.80.28.14.62  adresse: Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny Entrée "Urgences" suivre "Urgences adultes" bâtiment Courtois à gauche avant les urgences au 1er étage.

    Vous aurez une visite médicale dans l’année de votre arrivée. Vous aurez également à faire des démarches administratives auprès de la Sécurité Sociale (Ameli) pour obtenir votre carte vitale.

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][/kc_accordion][/kc_column][/kc_row][kc_row use_container="yes" _id="272523" row_id="vie_associative" cols_gap="{`kc-css`:{}}" force="__empty__"][kc_column width="12/12" video_mute="no" _id="313008"][kc_spacing height="20" _id="817753"][kc_feature_box layout="3" title="Vie associative" desc="__empty__" icon="icon-former-collabo" _id="769029" image=""][kc_spacing height="14px" _id="477142"][kc_column_text _id="947298" class="anthracite"]

    Le Bureau de la Vie Étudiante vous propose de retrouver toutes les informations utiles à la gestion de votre association dans L'essentiel pour gérer mon association.

    [/kc_column_text][kc_spacing height="14px" _id="618892"][kc_accordion _id="798774" close_all="yes" class="accordeon-blanc"][kc_accordion_tab title="Je souhaite créer une association étudiante. Comment faire ?" _id="2645"][kc_feature_box layout="3" title="Démarche" desc="__empty__" icon="icon-construire-demande" _id="364479" image=""][kc_column_text _id="921993" class="anthracite"]

    • Rédiger les statuts
    • Organiser l’assemblée générale constitutive avec les membres qui souhaitent en faire partie, voter notamment les statuts et organiser l’élection des membres du bureau.
    • Déclarer à la préfecture la création de l’association à l’aide du formulaire accompagné des documents demandées. Vous recevrez ensuite le récépissé de la préfecture à conserver précieusement, et serez publiés au Journal officiel.

    [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="Ressources" desc="__empty__" icon="icofont-web" _id="817868" image=""][kc_column_text _id="763076" class="anthracite"]

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Je reprends une association déjà existante. Quelles démarches faire ?" _id="617946"][kc_column_text _id="496317" class="anthracite"]
    • Déclarer en Préfecture,
    • Faire les changements auprès de la banque,
    • Récupérer les documents et fichiers de l’association,
    • Récupérer les codes boîte mail,
    • Informer le BVE du changement de bureau par le formulaire en ligne Composition du bureau,
    • Prévenir le BVE par mail en cas de changement des adresses mail et courrier postal pour mise à jour des listes de diffusion,
    • Récupérer la clé de la boîte aux lettres si l’association en a une à l’uB, auprès du précédent bureau, du planning ou du responsable de bâtiment,
    • Prévenir le ou la responsable de bâtiment du changement de bureau,
    • Informer du changement d’adresse le cas échéant : banque, assurance, impôts, partenaires... toutes celles et tous ceux qui vous envoient du courrier.
    [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="Les conseils du BVE" desc="__empty__" icon="icon-culture" _id="579528" image=""][kc_column_text _id="940835" class="anthracite"]

    • Bien lire les statuts de l’association
    • S’enquérir des dossiers en cours, des demandes de subvention déposées, des bilans à rendre pendant votre mandat
    • S’assurer qu’elle est en règle (banque, assurance...)

    [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quelles sont les étapes incontournables de la vie de mon association ?" _id="703187"][kc_column_text _id="538781" class="anthracite"]

    • Tenir une assemblée générale annuelle au cours de laquelle vous devrez :
      • présenter le bilan moral et financier,
      • réviser les statuts si besoin,
      • élire un nouveau bureau et conseil d’administration.
    Il y a 2 types d’AG : ordinaires et extraordinaires. Pour plus d'information, consultez le site de l'associathèque et les statuts de votre association qui définissent en général les modalités d'organisation, l'objet et les contenus de l'assemblée générale.
    • Organiser des conseils d’administration : référez-vous à ce que prévoient les statuts de l’association.
    • Tenir les comptes et la comptabilité.
    • Tenir la liste des adhérents à jour.
    • Conserver les documents.
    • Rédiger les procès-verbaux.
    • Faire les déclarations aux autorités compétentes...
    • Veiller à être assuré pour les activités réalisées par l’association.
    • En cas de subvention : communiquer le bilan moral et financier aux subventionneurs, selon les modalités et les délais de chacun.
    • Et tout ce qui sera prévu par les statuts et la législation en vigueur.

      Consultez également les questions "Quelles démarches dois-je obligatoirement effectuer auprès de l'université ?" et "Je reprends une association déjà existante. Quelles démarches faire ?"

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quelles démarches dois-je obligatoirement effectuer auprès de l:apos:université ?" _id="562275"][kc_feature_box layout="3" title="À chaque rentrée universitaire au moins" desc="__empty__" icon="icon-emploi-du-temps" _id="117372" image=""][kc_column_text _id="998466" class="anthracite"]

      [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="À chaque changement de bureau" desc="__empty__" icon="icon-former-collabo" _id="716269" image=""][kc_column_text _id="236237" class="anthracite"] [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="Après chaque événement subventionné par le FSDIE" desc="__empty__" icon="icon-spots-etoile" _id="563664" image=""][kc_column_text _id="462362" class="anthracite"] [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="Un an après la labellisation" desc="__empty__" icon="icon-diplome" _id="894668" image=""][kc_column_text _id="677553" class="anthracite"]

      • Renseigner et présenter le point d’étape de la labellisation si l’association a été labellisée l’année précédente (le BVE vous convoquera et vous enverra le dossier le moment venu).

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Est-ce obligatoire de faire une déclaration à la préfecture ?" _id="782525"][kc_column_text _id="291385" class="anthracite"]

      Oui, pour certaines modifications, une déclaration en préfecture est obligatoire. Il s'agit des cas suivants :

      • changement des membres du bureau,
      • changement du siège social,
      • modifications de statuts,
      • dissolution de l’association

      Vous pouvez effectuer ces déclarations en ligne.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Labellisation :quot:Associations du campus:quot: : qu:apos:est-ce que c:apos:est ? À quoi ça sert ?" _id="864356"][kc_column_text _id="889980" class="anthracite"]

      Retrouvez toutes les informations utiles sur la labellisation "Associations des campus" sur la page Obtenir la labellisation "Associations des campus".

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Je veux que mon association ait le label :quot:Association des campus:quot:. Comment faire ?" _id="222601"][kc_column_text _id="141539" class="anthracite"]

      Retrouvez toutes les informations utiles sur la labellisation "Associations des campus" sur la page Obtenir la labellisation "Associations des campus".

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J:apos:ai besoin d:apos:un local pour mon association. Comment en obtenir un à l:apos:uB ?" _id="730931"][kc_feature_box layout="3" title="Prérequis" desc="__empty__" icon="icon-sortir" _id="6490" image=""][kc_column_text _id="156000" class="anthracite"]

      L'association doit être labellisée "association des campus de l'uB".

      [/kc_column_text][kc_spacing height="20" _id="293973"][kc_feature_box layout="3" title="Démarche" desc="__empty__" icon="icon-construire-demande" _id="612161" image=""][kc_column_text _id="562477" class="anthracite"]

      • Par l'intermédiaire du Bureau de la Vie Étudiante :
        • envoyer un courrier de demande à la Commission Vie Étudiante
        • la commission étudiera la demande.
      • En cas d’avis favorable :
        • le BVE contactera le responsable du bâtiment concerné
        • ensuite le BVE vous fera part de la réponse.

      Attention, cette commission ne peut pas préjuger de la disponibilité de locaux.

      Retrouvez le calendrier des commissions Vie de l’Étudiant.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J:apos:ai besoin d:apos:une boîte aux lettres pour mon association. Comment l:apos:obtenir ?" _id="15572"][kc_feature_box layout="3" title="Prérequis" desc="__empty__" icon="icon-sortir" _id="397022" image=""][kc_column_text _id="960164" class="anthracite"]

      L'association doit être labellisée "association des campus de l'uB".

      [/kc_column_text][kc_spacing height="20" _id="871258"][kc_feature_box layout="3" title="Démarche" desc="__empty__" icon="icon-construire-demande" _id="781314" image=""][kc_column_text _id="823414" class="anthracite"]

      • adresser la demande au Bureau de la Vie Étudiante par mail : bva@u-bourgogne.fr 
      • le BVE transmettra au responsable du bâtiment concerné et vous fera part de la réponse.

      Attention : Assurez-vous que vous êtes en capacité de relever régulièrement le courrier à l’université.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J:apos:ai besoin de me former pour gérer mon association. Quelles sont les ressources à ma disposition ?" _id="667201"][kc_column_text _id="30019" class="anthracite"]

      Retrouvez toutes les formations disponibles à l'uB et dans d'autres organismes pour gérer une association sur la page Me former.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J:apos:organise une réunion pour mon association et j:apos:ai besoin d:apos:une salle. Comment la réserver ?" _id="391235"][kc_column_text _id="243782" class="anthracite"]

      Sur le campus dijonnais, vous pouvez utiliser une des 3 salles de la Maison de l'Étudiant (dont une équipée en vidéoprojection), la salle Multiplex ou encore une salle dans un bâtiment de composante.

      [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="Prérequis" desc="__empty__" icon="icon-sortir" _id="35178" image=""][kc_column_text _id="202134" class="anthracite"]

      L'association doit être labellisée "association des campus de l'uB".

      [/kc_column_text][kc_spacing height="20" _id="853062"][kc_feature_box layout="3" title="Démarche" desc="__empty__" icon="icon-construire-demande" _id="364085" image=""][kc_column_text _id="694276" class="anthracite"]

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J:apos:organise un événement. Dois-je remplir obligatoirement le dossier de demande d:apos:autorisation ?" _id="255041"][kc_column_text _id="853796" class="anthracite"]

      OUI si :

      • l'événement a lieu sur le campus
      • ou s'il fait l'objet d'une subvention (même s'il ne se déroule pas sur le campus)
      • ou s'il s'agit d'un événement de rentrée, d'intégration, d'accueil (qu'il soit festif ou non, avec ou sans demande de subvention, à l'uB ou en dehors).

      [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="Attention aux délais" desc="__empty__" icon="icofont-bell" _id="239451" image=""][kc_column_text _id="298716" class="anthracite"]

      Votre dossier de demande d'autorisation devra être déposée :

      • avant le 15/07 pour tout événement prévu de début septembre au 10 octobre ;
      • sinon au moins 2 mois avant l’événement,
      • 3 mois en cas d'installation de tente / chapiteau / barnum et/ou changement d’affectation des locaux.

      Pour en savoir plus, consultez les documents essentiels listés sur la page "organiser un événement".

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J:apos:organise un événement ou une manifestation et je veux réserver une salle à l:apos:uB. Comment dois-je faire ?" _id="474878"][kc_column_text _id="733958" class="anthracite"]

      Sur le campus dijonnais, vous pouvez réserver la salle Multiplex, l'Atheneum, l'esplanade Érasme...

      [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="démarche" desc="__empty__" icon="icon-inscription" _id="469323" image=""][kc_column_text _id="790185" class="anthracite"]

      • Demander par l'intermédiaire du Bureau de la Vie Étudiante :
        • la disponibilité des lieux envisagés.
        • contacter la ou le responsable de bâtiment ou de site au préalable pour évoquer le projet et la disponibilité des lieux.
      • Remplir la notice de sécurité
      • Retourner la notice de sécurité au Bureau de la Vie Étudiante dans les délais précisés ci-dessous.
        • Pour les sites d’Auxerre, de Chalon-sur-Saône, le Creusot, Mâcon, Nevers : en parallèle de l’envoi de la notice de sécurité, il faudra vous rapprocher des responsables et directeurs de site et de bâtiment.
      • Le BVE transmettra aux services instructeurs, vous fera part des compléments d’information ou de documents à apporter éventuellement et vous transmettra la réponse de la Direction de l’université (avec consignes à mettre en œuvre en cas d’avis positif).
      • Pour réserver la salle Multiplex, référez-vous à la question "J'ai besoin d'une salle très grande. Comment réserver la salle Multiplex sur le campus ?"

      Vous pouvez prendre rendez-vous avec le BVE bva@u-bourgogne.fr au préalable, pour obtenir de l'aide pour remplir la notice de sécurité.

      [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="Attention aux délais" desc="__empty__" icon="icofont-bell" _id="903564" image=""][kc_column_text _id="650181" class="anthracite"]

      Votre dossier de demande d'autorisation devra être déposée :

      • avant le 15/07 pour tout événement prévu de début septembre au 10 octobre ;
      • sinon au moins 2 mois avant l’événement,
      • 3 mois en cas d'installation de tente / chapiteau / barnum et/ou changement d’affectation des locaux.

      Pour en savoir plus, consultez les documents essentiels listés sur la page "organiser un événement"

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J:apos:ai besoin d:apos:une salle très grande. Comment réserver la salle Multiplex sur le campus ?" _id="329132"][kc_feature_box layout="3" title="Démarche" desc="__empty__" icon="icon-construire-demande" _id="336581" image=""][kc_column_text _id="795534" class="anthracite"]

      Pour information, consultez le dossier descriptif des locaux de la salle Multiplex.
      [/kc_column_text][kc_column_text _id="234472" class="anthracite"]

      Pour en savoir plus, consultez les documents essentiels listés sur la page organiser une manifestation.

      [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="Attention aux délais" desc="__empty__" icon="icofont-bell" _id="929717" image=""][kc_column_text _id="860865" class="sombre"]

      Attention, pensez à anticiper vos événements, pour en savoir plus sur les délais de réservation, consultez la page Organiser un événement.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J:apos:ai besoin d:apos:un financement pour un projet. Où puis-je faire des demandes ?" _id="151448"][kc_column_text _id="325359" class="anthracite"]

      Retrouvez sur la page Demander une subvention, les différentes voies pour obtenir un financement pour votre association.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Je veux annoncer un événement qu:apos:organise mon association. Comment faire ?" _id="941931"][kc_feature_box layout="3" title="Prérequis" desc="__empty__" icon="icon-sortir" _id="961557" image=""][kc_column_text _id="657717" class="anthracite"]

      L'association doit être labellisée "association des campus de l'uB" .

      [/kc_column_text][kc_feature_box layout="3" title="Démarche" desc="__empty__" icon="icon-construire-demande" _id="310422" image=""][kc_column_text _id="462853" class="anthracite"]

      • Communiquer en ligne : s'adresser au Bureau de la Vie Étudiante pour une publication
      • Afficher sur le campus en respectant les espaces d'affichage
        • panneaux d'affichage réservés aux associations
        • dans les bâtiments : demander au préalable à l'accueil ou la loge la permission d'afficher
        • panneaux en plein air : en laissant de la place pour d'autres affiches.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quels sont les personnes et services ressources vers lesquels je peux me tourner ?" _id="237453"][kc_column_text _id="243761" class="anthracite"]

      Bureau de la Vie Étudiante :

      Vice-président délégué à la vie et à la démocratie étudiante et au bien-être étudiant : vp.vieetudiante@u-bourgogne.fr

      Campus d’Auxerre, Mâcon, Nevers :

      • la personne en charge de la vie étudiante du site et responsable administratif et direction du site.

      Campus du Creusot :

      Campus de Chalon-sur-Saône :

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="J:apos:aimerais contacter d:apos:autres associations étudiantes de l:apos:uB. Où trouver leurs coordonnées ?" _id="249541"][kc_column_text _id="581545" class="anthracite"] [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][/kc_accordion][/kc_column][/kc_row][kc_row use_container="yes" force="__empty__" _id="349701" row_id="trouver_stage" cols_gap="{`kc-css`:{}}" disabled="on"][kc_column width="12/12" video_mute="no" _id="350819"][kc_spacing height="20" _id="201658"][kc_feature_box layout="3" title="Trouver un stage" desc="__empty__" icon="icon-recherche-stage" _id="494310" image=""][kc_spacing height="14px" _id="478115"][kc_column_text _id="207747" class="anthracite chapo chapeau"]

      Pour effectuer un stage vous devez obligatoirement obtenir une convention de stage auprès de votre scolarité.

      [/kc_column_text][kc_spacing height="14px" _id="686787"][kc_accordion _id="93131" close_all="yes" class="accordeon-blanc"][kc_accordion_tab title="Compléter une convention de stage" _id="78467"][kc_column_text _id="745387" class="anthracite"]

      Lorsque vous effectuez un stage pendant votre année universitaire, que ce dernier soit obligatoire ou non, vous devez compléter une convention de stage

      La convention de stage est à compléter en ligne dans l’application PSTAGE

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Pourquoi faut-il une convention de stage ?" _id="358418"][kc_column_text _id="260778" class="anthracite"]

      La loi impose la signature d’une convention lorsqu’un étudiant veut effectuer un stage. Celle-ci précise les engagements et les responsabilités de l’organisme d’accueil, de l’établissement d’enseignement et de l’étudiant. De la sorte, les 3 parties connaissent leurs droits et leurs devoirs les unes envers les autres.

      Elle doit comporter :

      • l’intitulé complet du cursus ainsi que les objectifs et les finalités du stage
      • les activités confiées au stagiaire
      • la durée ainsi que les dates de début et de fin de stage
      • la duré du temps de présence du stagiaire dans l’organisme d’accueil
      • le montant de la gratification
      • la justification de l’assurance couvrant sa responsabilité civile
      • les conditions dans lesquelles le stagiaire est autorisé à s’absenter
      • les modalités de suspension et de résiliation de la convention
      • les signatures de toutes les parties

      Source : Arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux conventions de stage dans l’enseignement supérieur
      Loi n° 2006-396 du 31 mars 2006

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Dans quel cadre la gratification est-elle obligatoire ?" _id="680755"][kc_column_text _id="83610" class="anthracite"]

      La loi susvisée, élargie par le décret n° 2009-885 du 21 juillet 2009 aux administrations et établissements publics de l’Etat à caractère non industriel et non commercial, impose le versement d’une gratification pour les stages d’une durée supérieure à 2 mois calendaires cumulés à temps plein ou à partir de 308 h de présence effective. Dans le cas de deux mois consécutifs, la durée calendaire s’apprécie de date à date (du 1er janvier au 28 février par exemple), si l’horaire hebdomadaire est de 35 h sur toute la durée du stage, ou de 308 h au total au minimum.
      La gratification est versée mensuellement au stagiaire et proratisée en fonction de la durée de stage effectuée. Son montant est calculé sur la base d’un coût horaire (3,90 € au 1er janvier 2020).

      La gratification est également obligatoire dans la fonction publique hospitalière et la fonction publique territoriale.

      Les organismes publics ne peuvent pas verser de gratification inférieure au minimum légal, sous peine de voir requalifier le stage en contrat de travail. Ceci induit que, dans le cas d’un stage d’une durée inférieure à deux mois, la gratification est facultative. Mais si elle est décidée par la structure d’accueil, elle doit atteindre le minimum légal de 3,75 € (au 1er janvier 2018). Elle ne peut être inférieure.

      NB : L’article L. 612-11 de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 – Art. 27 – précise que lorsque la durée de stage au sein d’une même entreprise au cours d’une même année universitaire est supérieure à deux mois consécutifs ou non, le stage fait l’objet d’une gratification avec effet rétroactif au premier jour de présence de l’étudiant dans la structure considérée.

      Source : Loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014 et ses décrets d’application
      Loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 – Article 27
      Loi du 24 novembre 2009 – Article 30

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quel est le montant de la gratification versée à l:apos:étudiante ou l:apos:étudiant ?" _id="638641"][kc_column_text _id="872814" class="anthracite"]

      Le montant de la gratification est défini soit par la convention de branche ou l’accord professionnel étendu ou à défaut, par décret.
      Le montant horaire de la gratification fixé par la loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014 est égal à 15 % du plafond horaire de la sécurité sociale et ce dès le 1er jour du stage (3,90 €/heure en 2022).

      Source : Loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="La gratification versée peut-elle être supérieure au plafond de la Sécurité Sociale ?" _id="898453"][kc_column_text _id="666920" class="anthracite"]

      Oui, dans les entreprises. La gratification fixée par décret est un minimum. Elle est exonérée de cotisations sociales et son montant correspond au volume horaire de 35 heures hebdomadaires.
      Si une entreprise estime ce montant insuffisant, elle peut verser une gratification plus élevée. Dans ce cas, l’entreprise doit déclarer des charges sociales salariales et patronales sur la différence entre le minimum légal et la gratification versée au-delà.

      Par contre, dans les organismes publics, la gratification ne peut être ni inférieure (cas des stages d’une durée inférieure ou égale à deux mois), ni supérieure au minimum légal.

      Source : Circulaire ministérielle DSS/5B/2007/236 du 14 juin 2007
      Circulaire du 23 juillet 2009 – § II – point 6-2.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Le montant de la gratification peut-il être réduit et compléter par des avantages offerts pour la restauration, l:apos:hébergement et le transport ?" _id="514172"][kc_column_text _id="425002" class="anthracite"]

      Non. Il est bien précisé que les avantages de toute sorte ne peuvent être comptabilisés dans le montant de la gratification. Cette dernière n’est pas assimilée à un salaire.
      Depuis la loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014, les stagiaires dont la durée du stage est supérieure à deux mois (ou 44 jours consécutifs ou 308 h minimum au total) ont droit à des congés, une indemnité transport et des autorisations d’absence (maternité par exemple) alignés sur ceux accordés aux salariés de la structure d’accueil, sans réduction de gratification. Ils ont également accès, dans les mêmes conditions que les salariés de la structure d’accueil, au restaurant d’entreprise s’il en existe un.

      Source : Loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Dans quelles situations peut-on percevoir une gratification ?" _id="994535"][kc_column_text _id="268728" class="anthracite"]

      • Organisme d'accueil : administration publique de l'État, entreprise privée, association, collectivité territoriale, administration publique hospitalière, etc.
      • Selon la durée inscrite dans la convention :
        • Durée inférieure ou égale à 2 mois, calculés sur la base de 7h par jour et 22 jours pour un moins, ou deux mois calendaires à temps plein (moins de 308 heures)
          • Gratification : non obligatoire
        • Durée supérieure à 2 mois, calculés sur la base de 7h par jour et 22 jours pour un moins, ou deux mois calendaires à temps plein (moins de 308 heures)
          • Gratification : obligatoire (au prorata des heures travaillées)

      Exemple : un stage de trois mois à mi-temps (3,5 h x 22 jours x 3 mois) ne donnera pas lieu à gratification, car la durée effective de présence en stage sera inférieure à un équivalent temps plein de deux mois (7 h x 22 jours x 2 mois).

      Le site internet « service-public.fr » propose un simulateur de gratification minimale permettant d’évaluer la somme que devra percevoir le stagiaire :
      https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R40280

      Dans le cas d’un stage d’une durée de deux mois ou moins, la structure d’accueil peut décider d’allouer tout de même une gratification au stagiaire.

      Attention : le stage prévu au cursus universitaire devra respecter l’exigence de durée prévue à la fiche filière (exemple : 4 mois = 4 mois à temps plein ou durée calendaire supérieure à temps partiel donnant un équivalent de 4 mois à temps plein).

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quelle est la durée hebdomadaire du temps de stage ?" _id="652235"][kc_column_text _id="598017" class="anthracite"]

      Cette durée est fixée par la convention et ne doit pas dépasser 35 heures sauf si la convention collective de l’établissement d’accueil prévoit une durée différente.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Comment est calculée la durée d:apos:un stage ?" _id="319820"][kc_column_text _id="264877" class="anthracite"]

      Une journée = 7 h de travail, Un mois = 22 jours forfaitaires de 7 h de travail (ou travail du 1er au dernier jour du mois, 5 jours à temps plein par semaine. Exemple pour février qui ne comporte pas 22 jours ouvrables)

      Ainsi, par exemple, un stage à mi-temps pendant 6 mois ne représentera que 3 mois effectifs de stage. La durée totale du stage s’apprécie en comptant le nombre de périodes de 7 h, assimilables à une journée, qu’effectuera le stagiaire. Un stage de six mois doit donc comporter 6 mois de 22 jours chacun x 7 h (ou de date à date à temps plein 5 jours par semaine pour tenir compte des mois comportant moins de 22 jours ouvrables).

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quelle est la durée maximale d:apos:un stage ?" _id="841751"][kc_column_text _id="64010" class="anthracite"]

      L’article L.612-9 du code de l’éducation, issu de la loi du 26 juillet 2011 stipule que la durée maximale cumulée d’un stage au sein d’une même entreprise ne peut excéder 6 mois calendaires par année d’enseignement, même si le stage est effectué dans un pays qui autorise les stages d’une durée supérieure.
      Tout dépassement de cette durée de 6 mois entraîne obligatoirement la transformation de la convention en contrat de travail sur la période excédentaire.

      Les stages doivent être effectués dans le respect du calendrier universitaire adopté en Conseil d’Administration de l’université et ne peuvent déborder des bornes universitaires à l’exception des formations avec stage obligatoire intégré à un cursus pédagogique prévoyant un éventuel débordement mentionné dans la fiche filière du diplôme.
      Au-delà du 30 septembre (licence) ou 31 octobre (master), un avenant à la convention doit être signé pour la période restant à couvrir. L’étudiant doit prendre une nouvelle inscription universitaire pour terminer son stage et soutenir son mémoire.

      NB : La formation continue est exclue de la loi Cherpion n° 2011-893 du 28 juillet 2011 Art. L.612-8 art. 27.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Une étudiante ou un étudiant peut-il déposer plusieurs conventions successives au sein d:apos:un même organisme d:apos:accueil ?" _id="219755"][kc_column_text _id="677111" class="anthracite"]

      L’accueil successif de stagiaires, au titre de conventions de stage différentes pour effectuer des stages sur un même poste n’est possible qu’à l’expiration d’un délai de carence égal au tiers de la durée du stage précédent, si la césure n’a pas été prévue dès la signature de la convention d’origine. L’appréciation du droit à gratification s’effectue en cumulant la totalité des périodes, avec effet rétroactif.

      NB : Cette disposition n’est pas applicable lorsque ce stage a été interrompu avant son terme à l’initiative du stagiaire.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quel est le nombre maximal de jours de congés auquel peut prétendre une ou un stagiaire ?" _id="387185"][kc_column_text _id="659939" class="anthracite"]

      Les stagiaires dont la durée du stage est supérieure à deux mois ont droit à des congés (ceux-ci doivent être indiqués sur la convention de stage), une indemnité transport et des autorisations d’absence (maternité par exemple), l’accès à la restauration collective ou titres-restaurant, etc alignés sur ceux accordés aux salariés de la structure d’accueil, sans réduction de gratification.

      La journée de solidarité prévue par l’article L.3133-7 du code du travail ne s’applique pas aux stagiaires. La journée est neutralisée : pas de déduction sur la gratification, pas de récupération des heures.

      Source : Loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Comment sont définis les horaires de présence dans l:apos:entreprise ?" _id="387229"][kc_column_text _id="330268" class="anthracite"]

      La fixation des heures de travail est régie par le Code du Travail et la convention collective de l’entreprise. L’organisme d’accueil peut proposer d’annualiser les 35 heures de travail réglementaires. Les variations d’horaires doivent être clairement spécifiées sur la convention et ne donnent lieu ni à majoration pour heures supplémentaires ni à repos compensateur.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Un stage et un emploi peuvent-ils se confondre ?" _id="920320"][kc_column_text _id="738898" class="anthracite"]

      Non. Quels que soient le lieu, la durée et la mission, un stage ne peut en aucun cas être assimilé à un emploi.
      « Aucune convention de stage ne peut être conclue pour remplacer un salarié en cas d’absence, de suspension du contrat de travail ou de licenciement, pour exécuter une tâche régulière correspondant à un poste de travail permanent, pour faire face à un accroissement temporaire d’activité de l’entreprise ou pour occuper un emploi saisonnier. » (URSSAF : http://www.urssaf.fr)

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="L:apos:évaluation du stage et-elle obligatoire ?" _id="879305"][kc_column_text _id="700892" class="anthracite"]

      Oui. A l’issue du stage, deux évaluations en étroite relation doivent être réalisées :

      • L’évaluation du stagiaire

      L’évaluation de l’activité et du comportement du stagiaire est obligatoire. Elle est réalisée au moyen de la double appréciation de la personne désignée comme tuteur dans l’organisme d’accueil et du responsable de la formation suivie par le stagiaire. A cette fin une ou plusieurs visites du stagiaire par ce dernier sont indispensables.
      Chaque composante décide des critères d’évaluation des stages au regard des objectifs poursuivis dans le cursus de l’étudiant stagiaire. Un mémoire ou un rapport de stage peut être demandé à l’étudiant. Il faut veiller à en remettre un exemplaire à l’organisme d’accueil. Le rapport ou mémoire peut être confidentiel. Auquel cas, l’organisme d’accueil en informe la Direction de l’UFR par lettre. Le rapport sera remis scellé par l’étudiant, seul le jury y aura accès.

      • L’évaluation du stage

      Les signataires de la convention sont invités à formuler une appréciation du bénéfice et de la qualité du stage.
      Un imprimé adéquat est en cours de réalisation au ministère, qui sera diffusé en temps utile.

      Source : Décret n° 2010-956 du 25 août 2010

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quels sont les destinataires des conventions et des avenants ?" _id="27123"][kc_column_text _id="907256" class="anthracite"]

      A l’UFR SVTE, la convention originale, après signature de toutes les parties, est photocopiée en 4 exemplaires : 3 exemplaires sont remis à l’étudiant, à charge pour lui de les diffuser :

      • un pour l’étudiant lui-même
      • un pour l’organisme d’accueil
      • un pour le responsable de la formation (ou le tuteur du stage)

      A l’université de Bourgogne, 1 exemplaire supplémentaire est nécessaire :

      • pour la scolarité de la composante

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quand faut-il recourir à une convention d:apos:accueil ?" _id="985222"][kc_column_text _id="276886" class="anthracite"]

      La convention d’accueil est destinée à des étudiants de l’université qui effectuent une mission d’initiation à la recherche soit dans un laboratoire ou un service de leur université, soit dans un autre établissement d’enseignement supérieur qui accepte de les accueillir.
      Cette mission est subordonnée à deux conditions :

      • l’accord conjoint du responsable de la formation suivie par l’étudiant et du responsable de la structure accueillante
      • l’activité confiée à l’étudiant répond à un objectif pédagogique clairement identifié et mentionné dans la convention. La mise en situation professionnelle est exclue des modalités d’une initiation à la recherche.
      • Par exception, une convention d’accueil est utilisée pour encadrer la période de « stage » effectuée par des étudiants internes en médecine qui suivent en parallèle une formation de M2 par exemple. En effet, l’article L 4381-1 du code de la Santé Publique interdit aux auxiliaires médicaux de cumuler leur indemnité et la gratification due aux stagiaires.

      Ce type de convention ne permet pas l’octroi d’une gratification.

      La visite d’un laboratoire, d’un service, d’un site universitaire ou d’une entreprise organisée à l’initiative d’un enseignant relève de la sortie pédagogique encadrée et ne nécessite pas de convention d’accueil.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Une étudiante ou un étudiant peut-il faire un stage à son initiative ?" _id="608009"][kc_column_text _id="70995" class="anthracite"]

      Le décret n° 2010-956 du 25 août 2010 stipule que les stages doivent être intégrés à un cursus pédagogique et donner lieu à une restitution de la part de l’étudiant et à évaluation de la part de l’établissement.
      Par une lettre circulaire, la ministre Valérie Pecresse précisait que des aménagements peuvent être prévus : les étudiants ont la possibilité de réaliser un stage dans le but d’acquérir des compétences en cohérence avec la formation dans les conditions suivantes :

      • l’étudiant doit être régulièrement inscrit à l’université
      • le stage doit être impérativement achevé au 30 septembre de l’année universitaire
      • une convention tripartite doit être signée
      • le stage ne fait pas partie intégrante du cursus, mais est prévu, de façon facultative, dans la fiche filière
      • le stage doit être autorisé par le responsable du diplôme et est placé sous la tutelle de l’enseignant.

      A l’UFR SVTE, si la fiche filière le prévoit, les stages à l’initiative de l’étudiant peuvent être accordés par les responsables pédagogiques. Ces stages donnent lieu obligatoirement à restitution sur un mémoire ou un rapport, qui ne sera toutefois pas évalué, ni intégré au calcul des résultats de l’étudiant.

      NB : afin de respecter la loi sur l’égalité des chances, un étudiant redoublant une année (AJAC) et voit l’un de ses semestres sans enseignement peut demander à effectuer un stage à son initiative dans la période libérée. La décision est laissée à l’appréciation des conseils d’UFR.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Qu:apos:en est-il de la protection sociale et de la responsabilité civile du stagiaire ?" _id="454133"][kc_column_text _id="46968" class="anthracite"]

      • Lors de son stage, le stagiaire reste affilié au régime de sécurité sociale dont il bénéficie en tant qu’étudiant. Il est donc couvert en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle (la loi du 30 avril 2006 élargit l’obligation de couverture Accident du travail).
      • L’attestation de responsabilité civile doit être obligatoirement jointe à toute convention et doit couvrir l’intégralité de la période de stage. Si le contrat ne couvre pas la totalité de la durée de stage, un avenant à la convention doit être établi pour la période non couverte auquel doit être jointe l’attestation de responsabilité civile couvrant l’année suivante.
      • Lorsqu’un étudiant interrompt son stage pour maladie, il doit remettre à l’organisme d’accueil un certificat médical ou un arrêt de travail. Si la durée de l’interruption nécessite la prolongation du stage au-delà des dates figurant sur la convention initiale, un avenant doit être établi. Une copie des pièces justifiant l’arrêt maladie doit être ajoutée à la demande d’avenant.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Les stagiaire de la formation continue relèvent-ils des mêmes disposition ?" _id="254033"][kc_column_text _id="198237" class="anthracite"]

      Non. Ces étudiants sont soumis au code du travail (art. L. 6341-1 et suivants). Si un stage est prévu dans la maquette du diplôme en formation continue, les stagiaires peuvent bénéficier de convention de stage mais ne perçoivent pas de gratification. Les stages des étudiants relevant de la formation continue sont intégralement gérés par le SEFCA de l’université de Bourgogne.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="À quelles règles obéissent les stages à l:apos:étranger ?" _id="443328"][kc_column_text _id="243311" class="anthracite"]

      En matière de gratification

      • Aucune gratification n’est obligatoire, quelle que soit la durée du stage ; le stagiaire est soumis à la législation du pays dans lequel il effectue son stage.
      • S’il s’agit d’une entreprise française qui missionne un étudiant pour un stage en dehors du territoire, la législation française s’applique et le stagiaire a droit à une gratification, si son stage est supérieur à 2 mois.

      En matière de couverture sociale

      • Pays membre de l’espace économique européen ou en Suisse : l’étudiant conserve le bénéfice de sa couverture sociale. Il devra se procurer auprès de la CPAM la carte européenne d’assurance maladie (CEAM).
      • Dans les autres pays, les frais médicaux urgents peuvent être pris en charge par la mutuelle étudiante ou la CPAM. Il appartient à l’étudiant de se mettre en relation avec la caisse dont il dépend afin d’obtenir des détails sur les soins réellement couverts. Il est toutefois vivement recommandé de souscrire un contrat d’assurance complémentaire garantissant les frais médicaux et le rapatriement sanitaire le cas échéant (contrat d’1 mois renouvelable auprès de la Smereb, par exemple).
        Pour en savoir plus : www.cleiss.fr

      En cas d’accident du travail

      La réglementation opère une distinction selon le montant de la gratification versée à l’étudiant :

      • Pour les stages ne donnant pas lieu à gratification ou à une gratification égale au plafond réglementaire, c’est au chef d’établissement d’inscription de l’étudiant qu’il appartient d’établir la déclaration d’accident et de l’adresser dans les 48 heures à la CPAM compétente.
      • Pour les stages donnant lieu à gratification supérieure au plafond réglementaire, les opérations d’immatriculation et de déclaration d’accident du travail incombent à l’entreprise.

      Source : § a et b de l’article L. 412-8 du code de la Sécurité Sociale

      Attention : les étudiants qui souhaitent effectuer un stage au Canada ou au Quebec doivent impérativement anticiper les démarches très strictes exigées par les autorités de ces pays. Le site du Ministère des Affaires Etrangères comporte toutes les informations nécessaires dont il appartient à l’étudiant de prendre connaissance et respecter. Le service des Relations Internationales de l’Université de Bourgogne peut assister les étudiants dans ces démarches.

      Convention de stage

      L’université de Bourgogne fournit des conventions de stages et notices traduits en anglais, allemand et espagnol. La structure d’accueil à l’étranger peut exiger d’utiliser son propre imprimé et il faut accepter cet arrangement.
      Dans la mesure du possible, l’étudiant demandera à l’organisme d’accueil s’il est possible de compléter deux conventions : celle de l’organisme lui-même et celle de l’université de Bourgogne. En cas de refus, la convention de l’organisme s’appliquera de plein droit.
      Une fiche d’information présentant la réglementation du pays d’accueil sur les droits et devoirs du stagiaire doit être annexée à la convention de stage. Ces fiches sont établies par le Ministère des Affaires Etrangères et disponibles en ligne sur le site de ce ministère. Il appartient aux étudiants de se les procurer par eux-mêmes et de les joindre à leur convention de stage au moment de la faire signer.

      Source : Loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Une entreprise peut-elle mettre fin au stage d:apos:une étudiante ou d:apos:un étudiant ?" _id="304920"][kc_column_text _id="759800" class="anthracite"]

      Oui. En cas de difficultés dans le déroulement du stage, l’étudiant ou l’entreprise doit alerter le plus rapidement possible l’enseignant responsable pour tenter de résoudre le problème à l’amiable.
      Les raisons de l’interruption doivent être examinées à la lecture des engagements des parties.
      L’entreprise met fin au stage par courrier recommandé avec accusé de réception à l’étudiant.
      En cas de rupture, l’étudiant peut terminer son stage dans une autre structure, il convient d’établir une seconde convention avec signature du nouveau maître de stage.
      Le montant de la gratification due au stagiaire est proratisé en fonction de la durée de stage effectuée.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Avec quelle université doit signer une étudiante ou un étudiant ayant une double inscription ?" _id="71638"][kc_column_text _id="105651" class="anthracite"]

      Si l’entreprise refuse de conventionner avec les deux universités, elle doit signer la convention de stage avec l’université où l’étudiant prépare son diplôme et a pris une inscription principale.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="La stagiaire ou le stagiaire est-il être tenu de signer une clause de confidentialité si l:apos:entreprise le lui demande ?" _id="901785"][kc_column_text _id="547191" class="anthracite"]

      Oui. Bien qu’il ne soit pas salarié de l’entreprise, le stagiaire est tenu de respecter les dispositions du règlement intérieur de l’entreprise.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Quand éditer un avenant ?" _id="840567"][kc_column_text _id="627427" class="anthracite"]

      Toute modification qui a lieu au cours du stage doit faire l’objet d’un avenant (période de stage, absence imprévue de l’étudiant ou interruption non déclarée dans la convention, changement de tuteur…).

      En cas d’avenant pour prolongation de stage, l’avenant précise la durée initiale du stage et la durée exacte de la prolongation. Les durées se cumulent (appréciées sur une année d’enseignement) et doivent éventuellement respecter la législation sur la gratification en cas de dépassement d’une durée cumulée de 2 mois, avec effet rétroactif au premier jour du stage.

      NB : en cas de prolongation du stage initial pour une durée totale supérieure à 2 mois, le rattrapage des sommes non acquittées au titre de la gratification pour la période écoulée devra être effectuée dès la fin du deuxième mois cumulé.

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="La convention de stage permet-elle de prouver la réalisation du stage ?" _id="304913"][kc_column_text _id="982608" class="anthracite"]

      Non. Pour preuve de la réalisation du stage, il convient de demander une attestation de fin de stage à la structure d’accueil. Depuis 2015, l’attestation de stage vierge est jointe à la convention de stage, à charge pour l’étudiant de la faire compléter par la structure d’accueil (ou d’en obtenir une autre rédigée sur papier libre).

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][kc_accordion_tab title="Les sommes perçues au titre de la gratification sont-elles imposables ?" _id="598171"][kc_column_text _id="658506" class="anthracite"]

      Les gratifications perçues au titre des conventions de stage signées à partir du 1er septembre 2015 ne sont plus imposables sur le revenu, dans la limite du montant annuel du SMIC.

      Source: – Documentation de Base administrative – DB 5F1131 Paragraphe 19

      [/kc_column_text][/kc_accordion_tab][/kc_accordion][/kc_column][/kc_row]

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